MENTIONS LEGALES
MENTIONS LÉGALES
ÉDITEUR DU SITE
Marina et Stephane RUTTEN – DESMYTER
Site web : https://casa-annadou-andalusia.com/
HÉBERGEMENT
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONCEPTION RÉALISATION GRAPHIQUE ET MAINTENANCE DU SITE INTERNET :
BASSET CONSEILS
(Consultant Web et Marketing Digital)
33650 La Brède – France
contact@casa-annadou-andalusia.com
DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION :
Tout le contenu du présent sur le site https://casa-annadou-andalusia.com/, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Marina et Stephane RUTTEN – DESMYTER à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs sur pixabay.com. Marina et Stpehane RUTTEN – DESMYTER disposent des droits de propriété intellectuelle sur les photographies présentes sur son site et toute reproduction, représentation, utilisation, modification, partielle ou totale, sur quelque support que ce se soit est formellement interdite, sauf dans l’hypothèse d’un usage à titre exclusivement personnel ou préalablement autorisé par Marina et Stephane RUTTEN – DESMYTER. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
RESPONSABILITÉS :
Marina et Stephane RUTTEN – DESMYTER se réservent le droit de corriger ou de modifier son contenu et sa mise en page à tout moment.
Marina et Stephane RUTTEN – DESMYTER ne pourront être tenus pour responsables des problèmes techniques tels que les interruptions de service ou dysfonctionnements informatiques, ni d’une omission ou inexactitude des informations. Cette disposition s’applique également aux liens vers d’autres sites sur lesquels Marina et Stephane RUTTEN – DESMYTER n’ont aucun contrôle et pour lesquels, ils déclinent toute responsabilité quant au contenu et à l’utilisation.
CONDITIONS D’UTILISATION :
Ce site (https://casa-annadou-andalusia.com/) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… Marina et Stephane RUTTEN – DESMYTER mettent en œuvre tous les moyens dont ils disposent, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Marina et Stephane RUTTEN – DESMYTER, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Marina et Stephane RUTTEN – DESMYTER ne sont en aucun cas responsables de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
LITIGES :
Les présentes conditions du site https://casa-annadou-andalusia.com/ sont régies par les lois belges et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
DROIT D’ACCÈS AUX INFORMATIONS POTENTIELLEMENT COLLECTÉES :
Les informations récoltées par notre ou nos formulaires sont destinées à être une sauvegarde en cas de soucis de réception dans nos boîtes e-mails et ces informations ne sont pas destinées à être vendues à des tiers. Les données nous sont exclusivement destinées.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
Marina et Stephane RUTTEN – DESMYTER
contact@casa-annadou-andalusia.com
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
COOKIES :
Ce site est amené à utiliser des cookies Google Analytics afin de collecter de manière complètement anonyme des données statistiques. Celles-ci nous servent à mieux connaître et comprendre votre navigation sur notre site uniquement et ainsi nous permettre d’essayer de répondre au mieux à vos attentes et vos besoins. Pour plus d’information et gérer vos cookies, veuillez vous rendre sur notre page de politique relative aux Cookies.